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Marques déposées par monsieur Patrice LAUZELY
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CBC CHE BON CHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBC CHE BON CHA
M. Patrice LAUZELY

Numéro de dépôt :
4027007
Date de dépôt :
15/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2023
CBC CHE BON CHA de Patrice LAUZELY

Présentation de la marque CBC CHE BON CHA

Déposée par voie électronique le 15 août 2013 par monsieur Patrice LAUZELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBC CHE BON CHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Patrice LAUZELY domicilié(e) 74bis route de Grenade - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice LAUZELY domicilié(e) 74bis route de Grenade - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque CBC CHE BON CHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBC CHE BON CHA est expirée depuis le 15 août 2023.


M. Patrice LAUZELY - 74bis route de Grenade - 31700 - BLAGNAC - France


M. Patrice LAUZELY - 74bis route de Grenade - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).