Déposée le 6 juin 1996 par PATRICE LAMMENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA "CLEANETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est PATRICE LAMMENS, domicilié(e) LE CHEVALET, 71 ALLEE DES LAURIERS, LES CLAUSONNES, 06410 BIOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE LAMMENS - France.
La marque LA "CLEANETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA "CLEANETTE" est expirée depuis le 6 juin 2006.
PATRICE LAMMENS - LE CHEVALET, 71 ALLEE DES LAURIERS, LES CLAUSONNES, 06410 BIOT - France
PATRICE LAMMENS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Inscription le 22 septembre 1997 - Rejet partiel n°243126 - Publication au BOPI 1997-09-22
Inscription le 12 août 1997 - Rejet partiel n°241454 - Publication au BOPI 1997-08-12
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Et plus particulièrement cure-oreilles, appareil destiné au nettoyage du conduit auditif externe, sous forme d'une anse métallique ou plastique de taille appropriée au conduit auditif externe montée sur un manche permettant son utilisation optimale
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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