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Marques déposées par monsieur Patrice Kharoubi
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Notre-Dame Bicycles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Notre-Dame Bicycles
Monsieur Patrice Kharoubi

Numéro de dépôt :
4659540
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
Notre-Dame Bicycles de Patrice Kharoubi

Présentation de la marque Notre-Dame Bicycles

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par monsieur Patrice Kharoubi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Notre-Dame Bicycles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Patrice Kharoubi domicilié(e) 614 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Kharoubi domicilié(e) 614 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France.

La marque Notre-Dame Bicycles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre-Dame Bicycles arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


Monsieur Patrice Kharoubi - 614 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France


Monsieur Patrice Kharoubi - 614 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles.