Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine jubain patrice
Monsieur patrice jubain

Numéro de dépôt :
4623338
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
domaine jubain patrice de patrice jubain

Présentation de la marque domaine jubain patrice

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par monsieur patrice jubain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine jubain patrice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur patrice jubain domicilié(e) 205 chemin du gres nord - 84290 - cairanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jubain patrice, Monsieur patrice jubain domicilié(e) 205 chemin du gres nord - 84290 - cairanne - France.

La marque domaine jubain patrice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine jubain patrice arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


Monsieur patrice jubain - 205 chemin du gres nord - 84290 - cairanne - France


jubain patrice, Monsieur patrice jubain - 205 chemin du gres nord - 84290 - cairanne - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins d'appellation d'origine protégée.