Marque expirée - Marque en non vigueur

Patrice MUHL
Patrice JEANNELLE-MUHL

Numéro de dépôt :
3646853
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
Patrice MUHL de Patrice JEANNELLE-MUHL

Présentation de la marque Patrice MUHL

Déposée le 28 avril 2009 par Patrice JEANNELLE-MUHL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patrice MUHL »

Le déposant est Patrice JEANNELLE-MUHL domicilié(e) 5, Place du commandant Lamy - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice JEANNELLE-MUHL domicilié(e) 5, Place du commandant Lamy - 06250 - MOUGINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrice MUHL est expirée depuis le 28 avril 2019.


Patrice JEANNELLE-MUHL - 5, Place du commandant Lamy - 06250 - MOUGINS - France


Patrice JEANNELLE-MUHL - 5, Place du commandant Lamy - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Service de galerie d'art à savoir organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ;

Estimation d'objets d'art ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Transmission d'informations ;

Authentification d'oeuvres d'art.