Déposée le 17 décembre 2001 par PATRICE HENRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINISTERE DU 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est PATRICE HENRAS, domicilié(e) 5 PLACE PARMENTIER, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice HENRAS - France.
La marque MINISTERE DU 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICE HENRAS - 5 PLACE PARMENTIER, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
Monsieur Patrice HENRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Boissons alcooliques. Vins Traitement de matériaux. Transformation de produits agricoles d'autrui, vinification. Distillation, battage. Pressage de fruits Restauration (alimentation).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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