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Marques déposées par monsieur Patrice Hateau
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Patrice HATEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patrice HATEAU
Monsieur Patrice Hateau

Numéro de dépôt :
4412122
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
Patrice HATEAU de Patrice Hateau

Présentation de la marque Patrice HATEAU

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par monsieur Patrice Hateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patrice HATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Patrice Hateau domicilié(e) 24 bis Chemin Labory au Ruzat - 33670 - SADIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Hateau domicilié(e) 24 bis Chemin Labory au Ruzat - 33670 - SADIRAC - France.

La marque Patrice HATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrice HATEAU arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

Patrice Hateau a également déposé les autres marques suivantes : Les Caves Natures , SYNERGIE VIN


Monsieur Patrice Hateau - 24 bis Chemin Labory au Ruzat - 33670 - SADIRAC - France


Monsieur Patrice Hateau - 24 bis Chemin Labory au Ruzat - 33670 - SADIRAC - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.