Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBON DROIT
Monsieur Patrice GUIZARD

Numéro de dépôt :
3075086
Date de dépôt :
05/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2011
IBON DROIT de Patrice GUIZARD

Présentation de la marque IBON DROIT

Déposée le 5 janvier 2001 par monsieur Patrice GUIZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBON DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est monsieur Patrice GUIZARD domicilié(e) 12, rue Jacques Coeur, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque IBON DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBON DROIT est expirée depuis le 5 janvier 2011.

Patrice GUIZARD a également déposé les autres marques suivantes : CORRECTIF


Monsieur Patrice GUIZARD - 12, rue Jacques Coeur, 34000 MONTPELLIER - France


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 24 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345201 - Publication au BOPI 2002-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, services de conseils en sécurité d'entreprise ; administration et supervision de réseaux de télécommunications et de réseaux multimédia. Affaires immobilières ; Courtage en biens immobiliers ; Evaluation de biens immobiliers ; Expertise immobilière ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Agences immobilières ; Locations d'appartements. Services de télécommunications ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, notamment par messagerie électronique ; services de transmission d'information accessibles par codes d'accès ou par terminaux par voie télématique ; services d'interconnection de réseaux d'entreprise. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours notamment de formation professionnelle ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de manifestations professionnelles ou non ; diffusion de programmes d'informations radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), organisation de spectacles ; service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèques à savoir mise à disposition ou location de cassettes vidéos, ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Conception et élaboration de systèmes informatiques ; conception et développement d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; programmation par ordinateurs, services de gérance informatique, à savoir services d'infogérance informatique ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; développement de systèmes de communication pour le contrôle aérien ; ingénierie de réseaux informatiques ; services de consultation en matière de sécurité électronique, conseils techniques en matière de choix, de mise en uvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité, services de conseils techniques en organisation informatique ; services de conseils juridiques en lignes sur Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.