Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRILLES
Monsieur Patrice GUILVERT

Numéro de dépôt :
97674136
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque LES GRILLES

Déposée le 16 avril 1997 par monsieur Patrice GUILVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est monsieur Patrice GUILVERT domicilié(e) 8, Avenue Henri Haulot, 77240 SEINE PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice GUILVERT - France.

La marque LES GRILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRILLES est expirée depuis le 16 avril 2007.

Patrice GUILVERT a également déposé les autres marques suivantes : ICE PRICE , LES GRILLES , PR PAOLO REGATI GASTRONOMIE , PR PAOLO REGATI GASTRONOMIE , LES GRILLES , CUIT A COEUR , SELAFETA , LES GRILLES , LA FRITERIE , ICE PRICE


Monsieur Patrice GUILVERT - 8, Avenue Henri Haulot, 77240 SEINE PORT - France


Monsieur Patrice GUILVERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.