Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUIT A COEUR
Monsieur Patrice GUILVERT

Numéro de dépôt :
98765037
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque CUIT A COEUR

Déposée le 15 décembre 1998 par monsieur Patrice GUILVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUIT A COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Patrice GUILVERT domicilié(e) 8 Avenue HENRI HAULOT, 77240 SEINE-PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice GUILVERT - France.

La marque CUIT A COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUIT A COEUR est expirée depuis le 15 décembre 2008.

Patrice GUILVERT a également déposé les autres marques suivantes : ICE PRICE , LES GRILLES , PR PAOLO REGATI GASTRONOMIE , PR PAOLO REGATI GASTRONOMIE , LES GRILLES , LES GRILLES , SELAFETA , LES GRILLES , LA FRITERIE , ICE PRICE


Monsieur Patrice GUILVERT - 8 Avenue HENRI HAULOT, 77240 SEINE-PORT - France


Monsieur Patrice GUILVERT - France


Inscription le 23 juin 1999 - Renonciation partielle n°279635 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses coméstibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.