Déposée le 18 juin 1991 par PATRICE GUERIN et JEAN-PIERRE LAMOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DESIGN COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont PATRICE GUERIN, domicilié(e) 19 rue du Docteur LAPORTE, 60128 PLAILLY (dossier no 2199896) - France et JEAN-PIERRE LAMOUR, domicilié(e) 15 av du Recteur Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2199896) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J. Pierre LAMOUR domicilié(e) (dossier no 2199896) - France.
La marque DESIGN COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICE GUERIN - 19 rue du Docteur LAPORTE, 60128 PLAILLY (dossier no 2199896) - France
JEAN-PIERRE LAMOUR - 15 av du Recteur Poincaré, 75016 PARIS (dossier no 2199896) - France
J. Pierre LAMOUR - (dossier no 2199896) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2199896 - Publication au BOPI 2001-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Papier Carton et Produits en ces Matières Publicité et Affaires Education et Divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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