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Marques déposées par monsieur Patrice GROLIER
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O.C.A. Consult
Marque enregistrée - Marque en vigueur

O.C.A. Consult
M. Patrice GROLIER

Numéro de dépôt :
4208659
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
O.C.A. Consult de Patrice GROLIER

Présentation de la marque O.C.A. Consult

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par monsieur Patrice GROLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O.C.A. Consult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Patrice GROLIER domicilié(e) 22 rue des rosiers - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice GROLIER domicilié(e) 22 rue des rosiers - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.

La marque O.C.A. Consult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.A. Consult arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.


M. Patrice GROLIER - 22 rue des rosiers - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


M. Patrice GROLIER - 22 rue des rosiers - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

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Formation ;

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