Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Art des Choix 36 rue condorcet 75009 Paris Tél : 01 48 78 30 61
Monsieur Patrice GRAS demeurant à BAGNEUX (Hauts-de-Seine)

Numéro de dépôt :
3177331
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
L\'Art des Choix 36 rue condorcet 75009 Paris Tél : 01 48 78 30 61 de Patrice GRAS demeurant à BAGNEUX (Hauts-de-Seine

Présentation de la marque L'Art des Choix 36 rue condorcet 75009 Paris Tél : 01 48 78 30 61

Déposée le 25 juillet 2002 par monsieur Patrice GRAS demeurant à BAGNEUX (Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Art des Choix 36 rue condorcet 75009 Paris Tél : 01 48 78 30 61 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est monsieur Patrice GRAS demeurant à BAGNEUX (Hauts-de-Seine domicilié(e) Rue de la Mégisserie, n° 1.,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'Art des Choix 36 rue condorcet 75009 Paris Tél : 01 48 78 30 61 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Art des Choix 36 rue condorcet 75009 Paris Tél : 01 48 78 30 61 est expirée depuis le 25 juillet 2012.


Monsieur Patrice GRAS demeurant à BAGNEUX (Hauts-de-Seine) - Rue de la Mégisserie, n° 1.,92220 BAGNEUX - 92220 - France


CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Cafés restaurants, services de restauration, traiteur, bar, brasserie (alimentation)