Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE SUAVE BRASILEIRO
M. Patrice Georgen

Numéro de dépôt :
4018632
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
ARTE SUAVE BRASILEIRO de Patrice Georgen

Présentation de la marque ARTE SUAVE BRASILEIRO

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par monsieur Patrice Georgen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTE SUAVE BRASILEIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Patrice Georgen domicilié(e) 242 chemin du val d'ardene - 83200 - le Revest les eaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Georgen domicilié(e) 242 chemin du val d'ardene - 83200 - le Revest les eaux - France.

La marque ARTE SUAVE BRASILEIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE SUAVE BRASILEIRO est expirée depuis le 9 juillet 2023.


M. Patrice Georgen - 242 chemin du val d'ardene - 83200 - le Revest les eaux - France


M. Patrice Georgen - 242 chemin du val d'ardene - 83200 - le Revest les eaux - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.