Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFFICIUM SCRIPTURAE
M. Patrice GABOLY

Numéro de dépôt :
4034421
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
OFFICIUM SCRIPTURAE de Patrice GABOLY

Présentation de la marque OFFICIUM SCRIPTURAE

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par monsieur Patrice GABOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OFFICIUM SCRIPTURAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Patrice GABOLY domicilié(e) 23 bis rue de Constantinople - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque OFFICIUM SCRIPTURAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFFICIUM SCRIPTURAE est expirée depuis le 23 septembre 2023.


M. Patrice GABOLY - 23 bis rue de Constantinople - 75008 - Paris - France


CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Services de rédaction pour des tiers (écriture sur commande et rédaction à la demande) d'oeuvres littéraires, de publications à but d'éducation ou de divertissement ; services de conseils et de formation en matière littéraire, linguistique, de culture générale, d'orthographe, de grammaire ; services d'écrivain public.