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Marques déposées par Patrice Franchet d'Espérey
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Arts Equestres
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Arts Equestres
Patrice Franchet d'Espérey

Numéro de dépôt :
3500727
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Arts Equestres de Patrice Franchet d\'Espérey

Présentation de la marque Arts Equestres

Déposée le 14 mai 2007 par Patrice Franchet d'Espérey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arts Equestres »

Le déposant est Patrice Franchet d'Espérey domicilié(e) 6 La Métayrie de l'Abbaye,37500 SEUILLY - 37500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Franchet d'Espérey domicilié(e) 6 La Métayrie de l'Abbaye,37500 SEUILLY - 37500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patrice Franchet d'Espérey a également déposé les autres marques suivantes : Nouvelle équitation à la française et/ou de tradition française


Patrice Franchet d'Espérey - 6 La Métayrie de l'Abbaye,37500 SEUILLY - 37500 - France


Patrice Franchet d'Espérey - 6 La Métayrie de l'Abbaye,37500 SEUILLY - 37500 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474964 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

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