Marque expirée - Marque en non vigueur
Ecologic'Hôtel
Numéro de dépôt :
3520765
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2017
Présentation de la marque Ecologic'Hôtel
Déposée le 22 août 2007 par Patrice FLOURIOT et jean Marie Martra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecologic'Hôtel »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecologic'Hôtel est expirée depuis le 22 août 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39