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Marques déposées par Patrice FENDER
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TORIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TORIL
Patrice FENDER

Numéro de dépôt :
3498874
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/05/2017
TORIL de Patrice FENDER

Présentation de la marque TORIL

Déposée le 7 mai 2007 par Patrice FENDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TORIL »

Le déposant est Patrice FENDER domicilié(e) 39 bis Cours National,13690 GRAVESON - 13690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice FENDER domicilié(e) 39 bis Cours National,13690 GRAVESON - 13690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORIL est expirée depuis le 7 mai 2017.


Patrice FENDER - 39 bis Cours National,13690 GRAVESON - 13690 - France


Patrice FENDER - 39 bis Cours National,13690 GRAVESON - 13690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.