Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAZON DES MASCAREIGNES
M. Patrice FAGES

Numéro de dépôt :
3940052
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/08/2022
LE GAZON DES MASCAREIGNES de Patrice FAGES

Présentation de la marque LE GAZON DES MASCAREIGNES

Déposée le 10 août 2012 par monsieur Patrice FAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE GAZON DES MASCAREIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur Patrice FAGES domicilié(e) Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - Saint Gilles Les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice FAGES domicilié(e) Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - Saint Gilles Les Bains - France.

La marque LE GAZON DES MASCAREIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAZON DES MASCAREIGNES est expirée depuis le 10 août 2022.

Patrice FAGES a également déposé les autres marques suivantes : Equilibre , GERMENDEMIK


M. Patrice FAGES - Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - Saint Gilles Les Bains - France


M. Patrice FAGES - Chemin de la Vanille, CS 51013 - 97434 - Saint Gilles Les Bains - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; gazon en plaque ; plants.