Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavé de Paris
PATRICE FABRE, SARL

Numéro de dépôt :
4144359
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2024
Pavé de Paris de PATRICE FABRE

Présentation de la marque Pavé de Paris

Déposée le 23 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pavé de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICE FABRE domicilié(e) 350 rue st honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 601 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl, M. fabre patrice domicilié(e) 350 rue st honoré - 75001 - PARIS - France.

La marque Pavé de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavé de Paris arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

PATRICE FABRE a également déposé les autres marques suivantes : L'EFFET MER , AMARRAGE , AMOOR


PATRICE FABRE, SARL - 350 rue st honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 419601406


sarl, M. fabre patrice - 350 rue st honoré - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.