Marque expirée - Marque en non vigueur

Chatô
PATRICE ESCAFFRE

Numéro de dépôt :
3557910
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/02/2018
Chatô de PATRICE ESCAFFRE

Présentation de la marque Chatô

Déposée le 22 février 2008 par PATRICE ESCAFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chatô »

Le déposant est PATRICE ESCAFFRE domicilié(e) 190 ROUTE DE CADILLAC - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE ESCAFFRE domicilié(e) 190 ROUTE DE CADILLAC - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatô est expirée depuis le 22 février 2018.

PATRICE ESCAFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LA GOURDASSE


PATRICE ESCAFFRE - 190 ROUTE DE CADILLAC - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France


PATRICE ESCAFFRE - 190 ROUTE DE CADILLAC - 33240 - SAINT ROMAIN LA VIRVEE - France


Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505526 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des tulipes) ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ;

Bières.

Cidres ; extraits ou essences alcooliques ;