Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT SYTEA
Mr Patrice EQUNET agissant au nom et pour le compte de la société en formation “ INSTITUT SYTEA ”

Numéro de dépôt :
3359046
Date de dépôt :
16/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/05/2015
INSTITUT SYTEA de Patrice EQUNET

Présentation de la marque INSTITUT SYTEA

Déposée le 16 mai 2005 par monsieur Patrice EQUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « INSTITUT SYTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est monsieur Patrice EQUNET domicilié(e) 272, Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Patrice EQUINET domicilié(e) 272, Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France.

La marque INSTITUT SYTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SYTEA est expirée depuis le 16 mai 2015.


Mr Patrice EQUNET agissant au nom et pour le compte de la société en formation “ INSTITUT SYTEA ” - 272, Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France


Mr Patrice EQUINET - 272, Bois d'Achelles,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Centre d'informations, de formations et d'échanges relatif aux innovations, changements, évolutions technologiques ou techniques, aux nouvelles offres, produits, process ou concepts, à savoir organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques et de congrés ayant pour but la diffusion d'informations et l'échange relatif aux innovations, changements, évolutions technologiques ou techniques, aux nouvelles offres, produits, process ou concepts. Agences d'informations (nouvelles) de toutes natures. Agence de presse. Services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Services de radiotéléphonie mobile. Formations. Organisation et conduite de séminaires d'informations. Informations en matière de formations, de divertissement et d'éducation. Formations, informations et sensibilisations relatives à toute innovation, offre, process, produit, évolution technologique ayant des impacts d'ordre technique, psychologique, social, structurel, organisationnel ou financier, à savoir organisation et conduite de séminaires, de conférences, de colloques et de congrès ayant pour but l'information et la sensibilisation relatives à toute innovation, offre, process, produit, évolution technologique ayant des impacts d'ordre technique, psychologique, social, structurel, organisationnel ou financier. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Micro-édition. Edition, publication de newsletters et diffusion (transmission) de newsletters sur réseau de télécommunication. Conseils en organisation et direction des affaires avant vente. Relations publiques. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication. Publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.