Déposée par voie électronique le 25 septembre 2018 par monsieur Patrice Dupont
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « le Petit Terrassier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est monsieur Patrice Dupont domicilié(e) 9 rue de l'artisanat - 60380 - Songeons - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Dupont domicilié(e) 9 rue de l'artisanat - 60380 - Songeons - France.
La marque le Petit Terrassier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Petit Terrassier arrivera à expiration en date du 25 septembre 2028.
Monsieur Patrice Dupont - 9 rue de l'artisanat - 60380 - Songeons - France
Monsieur Patrice Dupont - 9 rue de l'artisanat - 60380 - Songeons - France
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Inscription le 23 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789194 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-23
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; Matériaux de constructions non métalliques ; béton ; ciment ; constructions transportables non métalliques ; revêtements non métalliques, de doublage non métallique pour sols, terrasses, aires de jeux, ,allées, cours, parkings ; pavés non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles non métalliques pour la constructions ; dalles en ciment ; matériaux pour le revêtement des chaussées ;
Construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ; Construction, aménagement, réparation et entretien de sols, terrasses, aires de jeux, terrains de sport, allées, cours, , parkings ;
Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; Consultations techniques, recherches techniques, conception et réalisation de projets relatifs à la constructions et l'aménagement de sols, terrasses, aires de jeux, allées, cours, plages de piscine, parkings, descente de garage, accès PMR.
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