Marque enregistrée - Marque en non vigueur

renaufil
Patrice Duponchelle

Numéro de dépôt :
3181707
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2012
renaufil de Patrice Duponchelle

Présentation de la marque renaufil

Déposée le 30 août 2002 par Patrice Duponchelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « renaufil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est Patrice Duponchelle domicilié(e) 1360 hameau des près,59134 Fournes en Weppes - 59134 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice DUPONCHELLE domicilié(e) 1360 hameau des près,59134 Fournes en Weppes - 59134 - France.

La marque renaufil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque renaufil est expirée depuis le 30 août 2012.


Patrice Duponchelle - 1360 hameau des près,59134 Fournes en Weppes - 59134 - France


Patrice DUPONCHELLE - 1360 hameau des près,59134 Fournes en Weppes - 59134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Nappes conditionnées : en matières textiles et textiles enduits, finition bordée ou coupée, forme ronde, ovale, carré ou rectangulaire. Tapis : tapis d'accueil, moquette (aiguilleté, coco ou chlorure de vinyle) imprimé ou non tapis de cuisine, tapis de salle de bain. Pallasson - nattes - linoléum - revêtement de sol PVC en lais ou en dalles, adhésif ou non adhésif.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.