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Marques déposées par monsieur Patrice Doucet
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LE BAC DES VOISINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BAC DES VOISINS
M. Patrice Doucet

Numéro de dépôt :
4271405
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
LE BAC DES VOISINS de Patrice Doucet

Présentation de la marque LE BAC DES VOISINS

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par monsieur Patrice Doucet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BAC DES VOISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Patrice Doucet domicilié(e) 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Doucet domicilié(e) 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France.

La marque LE BAC DES VOISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAC DES VOISINS arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

Patrice Doucet a également déposé les autres marques suivantes : MOBILISATION GÉNÉRALE , LE BAC DES CAHIERS , LE CERVEAU QUI FUME , MADE IN POUBELLE , Cause nationale , Monsieur Parmentier , DU TAC AU TAC , LE FRONT POPULAIRE , LA CABANE DU JARDINIER , LES SALES GOSSES


M. Patrice Doucet - 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France


M. Patrice Doucet - 11 rue de Pommard - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .