Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Blue Tinto
Patrice Domas

Numéro de dépôt :
3820080
Date de dépôt :
02/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2021
Blue Tinto de Patrice Domas

Présentation de la marque Blue Tinto

Déposée par voie électronique le 2 avril 2011 par Patrice Domas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Blue Tinto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Patrice Domas domicilié(e) 2 Rue du Pont - 63430 - Pont du Chateau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Domas domicilié(e) 2 Rue du Pont - 63430 - Pont du Chateau - France.

La marque Blue Tinto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blue Tinto est expirée depuis le 2 avril 2021.


Patrice Domas - 2 Rue du Pont - 63430 - Pont du Chateau - France


Patrice Domas - 2 Rue du Pont - 63430 - Pont du Chateau - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

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