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Marques déposées par PATRICE DEUMIE
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CABOCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOCHON
PATRICE DEUMIE

Numéro de dépôt :
3069608
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2010

Présentation de la marque CABOCHON

Déposée le 4 décembre 2000 par PATRICE DEUMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CABOCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est PATRICE DEUMIE, domicilié(e) 261 AVENUE PASTEUR, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE DEUMIE - France.

La marque CABOCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOCHON est expirée depuis le 4 décembre 2010.

PATRICE DEUMIE a également déposé les autres marques suivantes : DELTOÏDE , ECLOPE CENTER , Idylle


PATRICE DEUMIE - 261 AVENUE PASTEUR, 33600 PESSAC - France


PATRICE DEUMIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 12 novembre 2001 - Rejet partiel n°334725 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344532 - Publication au BOPI 2002-04-11

Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339473 - Publication au BOPI 2002-01-22

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Horlogerie Verre brut ou mi-ouvré

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.