Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARROSSERIE BUDGET MECA BUDGET
M. PATRICE DEMEULE

Numéro de dépôt :
4322188
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
CARROSSERIE BUDGET MECA BUDGET de PATRICE DEMEULE

Présentation de la marque CARROSSERIE BUDGET MECA BUDGET

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par monsieur PATRICE DEMEULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARROSSERIE BUDGET MECA BUDGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur PATRICE DEMEULE domicilié(e) LA BROSSE MARCHANDE - 71600 - SAINT YAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE DEMEULE domicilié(e) LA BROSSE MARCHANDE - 71600 - SAINT-YAN - France.

La marque CARROSSERIE BUDGET MECA BUDGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSERIE BUDGET MECA BUDGET arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.


M. PATRICE DEMEULE - LA BROSSE MARCHANDE - 71600 - SAINT YAN - France


M. PATRICE DEMEULE - LA BROSSE MARCHANDE - 71600 - SAINT-YAN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Peintures ; vernis ; laques ;

Véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; vulcanisation de pneus (réparation).