Déposée le 11 octobre 1983 par Patrice de SAINT JULLE DE COLMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Patrice de SAINT JULLE DE COLMONT, domicilié(e) 43 Bd Patch, 83350 RAMATUELLE (dossier no 2023944) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2023944) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252495.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrice de SAINT JULLE DE COLMONT - 43 Bd Patch, 83350 RAMATUELLE (dossier no 2023944) - France
CABINET ROMAN - (dossier no 2023944) - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1993 n°2023944 - Publication au BOPI 1993-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16
Vêtements et accessoires vestimentaires. Services de divertissements, organisations de courses de voiliers et de spectacles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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