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Marques déposées par monsieur Patrice de Bortoli
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Moisin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moisin
M. Patrice de Bortoli

Numéro de dépôt :
3895216
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
Moisin de Patrice de Bortoli

Présentation de la marque Moisin

Déposée le 8 février 2012 par monsieur Patrice de Bortoli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Moisin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Patrice de Bortoli domicilié(e) 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice de Bortoli domicilié(e) 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France.

La marque Moisin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moisin est expirée depuis le 8 février 2022.


M. Patrice de Bortoli - 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France


M. Patrice de Bortoli - 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Vins.