Marque expirée - Marque en non vigueur
LABONATURE
Numéro de dépôt :
3625672
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
Présentation de la marque LABONATURE
Déposée le 28 janvier 2009 par Patrice de Bonneval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABONATURE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABONATURE est expirée depuis le 28 janvier 2019.
Patrice de Bonneval a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27