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Marques déposées par Patrice de BONNEVAL
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HERBALISTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERBALISTE
Patrice de BONNEVAL

Numéro de dépôt :
1647502
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2010
HERBALISTE de Patrice de BONNEVAL

Présentation de la marque HERBALISTE

Déposée le 10 mai 1990 par Patrice de BONNEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERBALISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrice de BONNEVAL domicilié(e) 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174345) - 69002 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P. de BONNEVAL domicilié(e) 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174345) - 69002 - France.

La marque HERBALISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBALISTE est expirée depuis le 10 mai 2010.

Patrice de BONNEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LABONATURE , SAINTE RITA


Patrice de BONNEVAL - 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174345) - 69002 - France


P. de BONNEVAL - 2 quai J. COURMONT,69002 LYON (dossier no 2174345) - 69002 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174345 - Publication au BOPI 2000-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 19 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353938 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 24 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304265 - Publication au BOPI 2000-07-24

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