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Marques déposées par monsieur PATRICE DAMANDE
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LE PANIER DE LA CARBONNIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PANIER DE LA CARBONNIERE
M. PATRICE DAMANDE, Agissant pour le compte de la société "LE PANIER DE LA CARBONNIERE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4247560
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
LE PANIER DE LA CARBONNIERE de PATRICE DAMANDE

Présentation de la marque LE PANIER DE LA CARBONNIERE

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par monsieur PATRICE DAMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER DE LA CARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur PATRICE DAMANDE domicilié(e) 900 ROUTE DE FONTAINE - 76690 - CLAVILLE-MOTTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE DAMANDE domicilié(e) 900 ROUTE DE FONTAINE - 76690 - CLAVILLE-MOTTEVILLE - France.

La marque LE PANIER DE LA CARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DE LA CARBONNIERE arrivera à expiration en date du 8 février 2026.


M. PATRICE DAMANDE, Agissant pour le compte de la société "LE PANIER DE LA CARBONNIERE" en cours de formation - 900 ROUTE DE FONTAINE - 76690 - CLAVILLE-MOTTEVILLE - France


M. PATRICE DAMANDE - 900 ROUTE DE FONTAINE - 76690 - CLAVILLE-MOTTEVILLE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.