CARRE SOLEIL
Présentation de la marque CARRE SOLEIL
Déposée le 4 novembre 2005 par monsieur Patrice COSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE SOLEIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE SOLEIL est expirée depuis le 4 novembre 2015.
Patrice COSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet partiel n°441032 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49