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Marques déposées par monsieur Patrice CORNU
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ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES
M. Patrice CORNU

Numéro de dépôt :
4280513
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES de Patrice CORNU

Présentation de la marque ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par monsieur Patrice CORNU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Patrice CORNU domicilié(e) 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENATHEC, M. Patrice CORNU domicilié(e) 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPELLA ETUDES ACOUSTIQUES arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

Patrice CORNU a également déposé les autres marques suivantes : Sens & Sons , ACCORD ACOUSTIQUE


M. Patrice CORNU - 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


VENATHEC, M. Patrice CORNU - 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; équipements de traitement de données ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.