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Marques déposées par Patrice COLMART
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i-B@BY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-B@BY
Patrice COLMART

Numéro de dépôt :
3280820
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2014
i-B@BY de Patrice COLMART

Présentation de la marque i-B@BY

Déposée le 12 mars 2004 par Patrice COLMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-B@BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est Patrice COLMART domicilié(e) Les Moraines,01110 CHAMPDOR - 01110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice COLMART domicilié(e) Les Moraines,01110 CHAMPDOR - 01110 - France.

La marque i-B@BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-B@BY est expirée depuis le 12 mars 2014.


Patrice COLMART - Les Moraines,01110 CHAMPDOR - 01110 - France


Patrice COLMART - Les Moraines,01110 CHAMPDOR - 01110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

– meubles. – tissus et produits textiles : – linge de bain – de table – linge de lit. – serviettes de toilette. – rideaux textile. – non tissés (textiles). – vêtements – chaussures. – jeux – jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].