Marque expirée - Marque en non vigueur

UN BRIN BIO
Patrice Clot

Numéro de dépôt :
3670362
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2019
UN BRIN BIO de Patrice Clot

Présentation de la marque UN BRIN BIO

Déposée le 12 août 2009 par Patrice Clot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN BRIN BIO »

Le déposant est Patrice Clot domicilié(e) 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Clot domicilié(e) 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN BRIN BIO est expirée depuis le 12 août 2019.

Patrice Clot a également déposé les autres marques suivantes : BRIN D'INFOS , BRANCHES NATURE


Patrice Clot - 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France


Patrice Clot - 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 29 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697362 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.