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Marques déposées par Patrice Clot
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BRIN D'INFOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN D'INFOS
Patrice Clot

Numéro de dépôt :
3765018
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
BRIN D\'INFOS de Patrice Clot

Présentation de la marque BRIN D'INFOS

Déposée le 8 septembre 2010 par Patrice Clot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIN D'INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Patrice Clot domicilié(e) 1 route de la bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Clot domicilié(e) 1 route de la bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France.

La marque BRIN D'INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 16 18 20 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN D'INFOS est expirée depuis le 8 septembre 2020.

Patrice Clot a également déposé les autres marques suivantes : BRANCHES NATURE , UN BRIN BIO


Patrice Clot - 1 route de la bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France


Patrice Clot - 1 route de la bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 29 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697362 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Biberons ; tétines de biberons ;

Livres ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Peaux d'animaux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).