VACANCES FRANCAISES PATRICE CIVANYAN
Présentation de la marque VACANCES FRANCAISES
Déposée par voie électronique le 18 août 2011 par PATRICE CIVANYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VACANCES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est PATRICE CIVANYAN domicilié(e) 10 Bld des Batignolles - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICE CIVANYAN domicilié(e) 10 Bld des Batignolles - 75017 - Paris - France.
La marque VACANCES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853445.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACANCES FRANCAISES est expirée depuis le 18 août 2021.
PATRICE CIVANYAN a également déposé les autres marques suivantes : MANUFACTURE FRANCAISE
PATRICE CIVANYAN - 10 Bld des Batignolles - 75017 - Paris - France
PATRICE CIVANYAN - 10 Bld des Batignolles - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants ; produits pour l'affûtage, pour aiguiser ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles) ; produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical. ;
Bougies (éclairage), allume-feu, graisse pour chaussure, cire pour l'éclairage, cire à usage industriel, produits pour la conservation du cuir (huile et graisse), graisse pour le cuir, cire d'abeille, alcool à brûler, produits pour le dépoussiérage, veilleuses (bougies), paraffine. ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillères (couverts) ; armes blanches, rasoirs, coupe-ongles (électriques ou non électriques), tondeuses à gazon (instruments à main), tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; instruments pour l'affûtage, l'aiguisage ; ouvre-boîte non électrique, canifs, casse-noix non en métaux précieux, formes pour chaussures (outils de cordonnier), soufflets pour cheminée (instrument à main), ciseaux, clefs (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, nécessaire de manucure (électrique), marteaux (outils), masses (maillets), pelles (outils), pioches, piolets à glace, râteaux (outils), scies (outils), tenailles, tisonniers, tournevis. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareil pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, agendas électroniques, aimants, aimants décoratifs (magnets), appareils pour l'analyse de l'air, altimètres, ampèremètre, anémomètres, antennes, instruments d'arpentage, appareils et instruments pour l'astronomie, baladeurs, balances, bandes vidéo, baromètres, boussoles, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéos, signaux de brume non explosifs, casques à écouteurs, cassettes vidéos, ceintures de natation, sifflets pour appeler les chiens, chronographes (appareils enregistreurs de durée), cloches de signalisation, combinaisons de plongée, disques compacts, compas (instrument de mesure), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement des distances et de temps, flotteurs pour la natation, fréquencemètre, hygromètres, logiciels (programmes enregistrés), jumelles (optiques), longue-vue, loupes (optique), lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de sport, instruments météorologiques, instruments d'observation, piles solaires, sabliers, sextants, télescopes. ;
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, amulettes (bijouterie), boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boutons de manchette, bracelets de montre, breloques, cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chaînes de montre, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, ustensiles pour la cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, horloges, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), réveil matin. ;
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), imprimés, journaux, livres, manuels, serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, affiches, albums, almanachs, aquarium d'appartement, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brosses (pinceaux), cire à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), encre de Chine, compas de tracé, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, taille-crayon électrique ou non électrique, fourniture pour le dessin, machines à écrire électriques ou non électriques, plumes à écrire, écritoires, instruments d'écritures, encriers, enveloppes (papeterie), fournitures scolaires, globes terrestres, papier à lettre, linge de table (en papier), palettes pour peintres, pâte à modeler, pinceaux ; plumiers, pochoirs, sous-mains, stylos, tableaux noirs, terrariums d'appartement (vivariums). ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers ; boîtes en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), harnais pour animaux, laisses, garnitures de cuir pour meubles. ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, brosse à dent électrique, batteries de cuisine, appareils et machines de cuisine (entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, porte-savons, distributeurs de savons, boîte à savons, porte-blaireaux, blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés (portatives), balais, batteurs non électriques, gourdes, bocaux ; boîtes à biscuits, à thé ; tire-bouchons ; bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, brûle-parfums, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chausse-pieds, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, entonnoirs, éponges de toilette, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge, pince à linge, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, moulin à poivre à main, cache-pot non en papier, poteries, pots à fleur, poubelle, poudriers (non en métaux précieux), ronds de serviette (non en métaux précieux), salières non en métaux précieux, seaux, tapettes pour battre les tapis, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, diffuseur pour parfum ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; bougeoirs en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; récipients de cuisine en métaux précieux. ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, tentes, hamacs, ficelle, bâches, édredon (plumes), sisal, raphia, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). ;
Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housses pour coussin, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, rideaux de douche e ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), vêtements en cuir, gants (habillement), vêtements de sport autres que de plongée, blouses, bonneterie, bonnets, bretelles, casquettes, ceinture d'habillement, chaussettes, chaussons, bonnets de bain et maillots de bain, combinaisons (vêtements), cravates, chaussures de plage, chaussures de sport, vestes de pêcheur, semelles, tabliers (vêtements), vêtements de gymnastique, plaids. ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), cartes à jouer, arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël, ballons de jeu, cerf-volant, cibles, confettis, jeux de construction, damiers (jeux), échiquiers, filets à papillons, fléchettes, hameçons, hochets, marionnettes, masques de théâtre, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, neige artificielle pour arbre de Noël, appareils de prestidigitateur, puzzles, toboggans (jeux), toupies (jouets), trottinettes. ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, affichage, courrier publicitaire, démonstration de produits ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, décoration de vitrines ; gestion commerciale, y compris services de conseils dans le domaine de la planification des produits et du développement commercial ; administration commerciale, y compris administration dans le domaine de la fabrication et de la vente ; travaux de bureau ; services de marketing et de promotion, y compris services de promotion de produits via des réseaux informatiques mondiaux ; magasins de vente au détail et services de vente par correspondance, y compris les services précités fournis en ligne, dans le domaine des aliments et des boissons, des tissus d'ameublement, vêtements, accessoires, papeterie, meubles, décoration intérieure, décorations, quincaillerie, produits de consommation courante, produits pharmaceutiques, produits culturels et éducatifs, horloges et montres, verres, appareils électriques et électroniques, joaillerie, métaux précieux, appareils photographiques, cosmétiques, produits de divertissement et produits récréatifs, appareils mécaniques, vélos et leurs pièces et composants, tricycles et leurs pièces et composants, produits de bain, serviettes, produits pour la chambre, produits pour la salle de bain, vêtements et accessoires, produits de soins personnels, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, accessoires de voyage, jouets, accessoires de bureau, articles de ménage, produits électriques, produits pour la cuisine, vaisselle, articles de rangement ; rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter aisément ces produits, en particulier par l'intermédiaire de services de vente au détail, de vente en gros, de services de vente en ligne et par correspondance ; fourniture d'informations en ligne sur les produits. ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres et de revues, production de spectacles et de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (divertissement ou éducation), enseignement par correspondance, services de loisirs, organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences, de séminaires, reportages photographiques, réservation de places de spectacles. ;