Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTER
Monsieur Patrice Christophe Yves CROCHU

Numéro de dépôt :
4440763
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
SOLUTER de Patrice Christophe Yves CROCHU

Présentation de la marque SOLUTER

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par monsieur Patrice Christophe Yves CROCHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Patrice Christophe Yves CROCHU domicilié(e) 12 F rue simone SIGNORET - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEVER EXPERTISE, Monsieur Christophe CROCHU domicilié(e) 12 F rue simone SIGNORET - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France.

La marque SOLUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTER arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Monsieur Patrice Christophe Yves CROCHU - 12 F rue simone SIGNORET - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


CLEVER EXPERTISE, Monsieur Christophe CROCHU - 12 F rue simone SIGNORET - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.