Déposée le 21 janvier 2002 par Patrice CHEREAU Jardin des Iris villa 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « QUOTIENT CIVIQUE (QC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est Patrice CHEREAU Jardin des Iris villa 6 domicilié(e) 1 chemin de la Batterie Russe,06200 NICE - 06200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CHEREAU Jardin des Iris villa 6 domicilié(e) 1 chemin de la Batterie Russe,06200 NICE - 06200 - France.
La marque QUOTIENT CIVIQUE (QC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUOTIENT CIVIQUE (QC) est expirée depuis le 21 janvier 2012.
Patrice CHEREAU Jardin des Iris villa 6 - 1 chemin de la Batterie Russe,06200 NICE - 06200 - France
Patrice CHEREAU Jardin des Iris villa 6 - 1 chemin de la Batterie Russe,06200 NICE - 06200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Transmission d'informations en ligne sur Internet pour enfants. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Tests d'évaluation du comportement civique des enfants dans le cadre éducatif. Jeu de simulation éducatif sur ordinateur et sur Internet sur le thème de la citoyenneté. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Jeu éducatif sur le thème de la citoyenneté
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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