Marque expirée - Marque en non vigueur

LAFRAISE
Patrice CASSARD

Numéro de dépôt :
3402500
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/01/2016
LAFRAISE de Patrice CASSARD

Présentation de la marque LAFRAISE

Déposée le 10 janvier 2006 par Patrice CASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LAFRAISE »

Le déposant est Patrice CASSARD domicilié(e) 56 rue Gambetta,42000 ST ETIENNE - 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CASSARD domicilié(e) 56 rue Gambetta,42000 ST ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFRAISE est expirée depuis le 10 janvier 2016.

Patrice CASSARD a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIDUCHESSE


Patrice CASSARD - 56 rue Gambetta,42000 ST ETIENNE - 42000 - France


Patrice CASSARD - 56 rue Gambetta,42000 ST ETIENNE - 42000 - France


Inscription le 6 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443742 - Publication au BOPI 2006-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matiere textiles ; sous-vêtements.