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Marques déposées par monsieur Patrice Cassard
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14 juillet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

14 juillet
Monsieur Patrice Cassard

Numéro de dépôt :
4561462
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
14 juillet de Patrice Cassard

Présentation de la marque 14 juillet

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Patrice Cassard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 14 juillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Patrice Cassard domicilié(e) 55 Rue Vauban - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice Cassard domicilié(e) 55 Rue Vauban - 69006 - Lyon - France.

La marque 14 juillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14 juillet arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

Patrice Cassard a également déposé les autres marques suivantes : quatorze juillet


Monsieur Patrice Cassard - 55 Rue Vauban - 69006 - Lyon - France


Monsieur Patrice Cassard - 55 Rue Vauban - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

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