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Marques déposées par Patrice Carrel
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REFAUDIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

REFAUDIT
Patrice Carrel
Sylvie Reverseau

Numéro de dépôt :
3644686
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019
REFAUDIT de Patrice Carrel

Présentation de la marque REFAUDIT

Déposée le 16 avril 2009 par Patrice Carrel et Sylvie Reverseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFAUDIT »

Les déposants sont Patrice Carrel domicilié(e) 29 hameau de Cadol - 29140 - MELGVEN - France et Sylvie Reverseau domicilié(e) 29 hameau de Cadol - 29140 - MELGVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Carrel domicilié(e) 29 hameau de Cadol - 29140 - MELGVEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFAUDIT est expirée depuis le 16 avril 2019.


Patrice Carrel - 29 hameau de Cadol - 29140 - MELGVEN - France

Sylvie Reverseau - 29 hameau de Cadol - 29140 - MELGVEN - France


Patrice Carrel - 29 hameau de Cadol - 29140 - MELGVEN - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 6 janvier 2010 - Concession de licence n°513227 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).