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Marques déposées par Patrice CARDENOSO
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" SUBTIL "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" SUBTIL "
Patrice CARDENOSO

Numéro de dépôt :
93486430
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque " SUBTIL "

Déposée le 6 octobre 1993 par Patrice CARDENOSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " SUBTIL " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est Patrice CARDENOSO domicilié(e) 15 rue Laurent Poli, 77760 ACHERES LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deny ROSEN Avocat à la Cour - France.

La marque " SUBTIL " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SUBTIL " est expirée depuis le 6 octobre 2003.

Patrice CARDENOSO a également déposé les autres marques suivantes : "EAU LIGHT"


Patrice CARDENOSO - 15 rue Laurent Poli, 77760 ACHERES LA FORET - France


Deny ROSEN Avocat à la Cour - France


Inscription le 26 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209373 - Publication au BOPI 1996-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

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