Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERT CARDEN
Numéro de dépôt :
1699940
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001
Présentation de la marque VERT CARDEN
Déposée le 16 octobre 1991 par Patrice Carden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERT CARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERT CARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT CARDEN est expirée depuis le 16 octobre 2001.
Patrice Carden a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12