Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUBTIL
Numéro de dépôt :
1699937
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001
Présentation de la marque SUBTIL
Déposée le 16 octobre 1991 par Patrice Carden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrice Carden a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181154 - Publication au BOPI 1995-01-30