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Marques déposées par Patrice CANET
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INTEGRASOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRASOL
Patrice CANET
José DELPEYROU

Numéro de dépôt :
3527380
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017
INTEGRASOL de Patrice CANET

Présentation de la marque INTEGRASOL

Déposée le 26 septembre 2007 par Patrice CANET et José DELPEYROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRASOL »

Les déposants sont Patrice CANET domicilié(e) 5 La Pimparela,11570 PALAJA - 11570 - France et José DELPEYROU domicilié(e) 7 Chemin de l'Arboretum,11090 MONTLEGUN - 11090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CANET domicilié(e) 5 La Pimparela,11570 PALAJA - 11570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRASOL est expirée depuis le 26 septembre 2017.


Patrice CANET - 5 La Pimparela,11570 PALAJA - 11570 - France

José DELPEYROU - 7 Chemin de l'Arboretum,11090 MONTLEGUN - 11090 - France


Patrice CANET - 5 La Pimparela,11570 PALAJA - 11570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).