Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sweet but Light
M. Patrice CAMPAGNE
Mme. Sophie TERDJMAN

Numéro de dépôt :
3901117
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Sweet but Light de Patrice CAMPAGNE

Présentation de la marque Sweet but Light

Déposée le 28 février 2012 par monsieur Patrice CAMPAGNE et madame Sophie TERDJMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sweet but Light »

Les déposants sont monsieur Patrice CAMPAGNE domicilié(e) 9 rue Chavanne - 69001 - LYON - France et madame Sophie TERDJMAN domicilié(e) 19 Avenue Gutenberg - 92800 - Puteaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice CAMPAGNE domicilié(e) 9 rue Chavanne - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 43

Patrice CAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Emil Ziokine , BlindTest.org


M. Patrice CAMPAGNE - 9 rue Chavanne - 69001 - LYON - France

Mme. Sophie TERDJMAN - 19 Avenue Gutenberg - 92800 - Puteaux - France


M. Patrice CAMPAGNE - 9 rue Chavanne - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet total n°620110 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.