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Marques déposées par PATRICE CALVET
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PRINCE DES CHARTRONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DES CHARTRONS
PATRICE CALVET

Numéro de dépôt :
1605683
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2000

Présentation de la marque PRINCE DES CHARTRONS

Déposée le 9 janvier 1990 par PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATRICE CALVET, domicilié(e) 41 Rue Borie, 33300 BORDEAUX - France.

La marque PRINCE DES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DES CHARTRONS est expirée depuis le 9 janvier 2000.

PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUGERIE , HENRI DE LORGERE , J.B. DUCAULE- , MUSÉE DES CHARTRONS , CELLIER DES CHARTRONS , AD. SVAHN Co , LA TROMPETTE , CHATEAU PRIEURE LA CAUSSADE , Château Prieuré La Caussade , PATRICE CALVET


PATRICE CALVET - 41 Rue Borie, 33300 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vins d'appellations d'origine